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Marques déposées par madame Chantal COMTE
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LE JARDIN DES VINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JARDIN DES VINS
Madame Chantal COMTE

Numéro de dépôt :
1723494
Date de dépôt :
28/09/1989
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
28/09/1999

Présentation de la marque LE JARDIN DES VINS

Déposée le 28 septembre 1989 par madame Chantal COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LE JARDIN DES VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Chantal COMTE domicilié(e) Villa Lou Caiou - Domaine Chateau de la Tuilerie, 30900 NIMES - France.

La marque LE JARDIN DES VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN DES VINS est expirée depuis le 28 septembre 1999.

Chantal COMTE a également déposé les autres marques suivantes : CES MESSIEURS DE LA MARTINIQUE , Cuvée Caribaea , ECOCHIC , DOMAINE DU MAS DE SATIN , FIGHTING SPIRIT , DOMAINE DES COSTIERES DE RATYE , ECRIVINS , PLEIONE , LA BASTIDE DE FABREGUES , LA BASTIDE DE FABREGUES


Madame Chantal COMTE - Villa Lou Caiou - Domaine Chateau de la Tuilerie, 30900 NIMES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

Vins, Porcelaine, verrerie et faîence, Cuir et imitations de cuir, malles et valises

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.